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Senones

Vous trouverez ici tout ce qui concerne la vie Municipale à Senones.

CONSEIL MUNICIPAL

2018-10-01


Lundi 1er octobre 2018 à 20 h

Salon d’Honneur de l’Hôtel de Ville



Ordre du jour


Vente d’immeuble

Astreintes

Inscription d’un bien sans maitre dans le patrimoine communal

Tarifs de déneigement 

Zone de l’abbaye 

Travaux abbaye - demande de subvention

Effacements de dettes

Fixation des gratifications attachées aux remises de médailles

Convention d’adhésion au service médecine préventive

Décisions modificatives

Protection sociale complémentaire – habilitation au Centre de Gestion

Questions diverses